http://museedesmarques.ouvaton.org/ 

L'un des blogs juridiques les plus étoffé, et accessoirement un partenaire bloggeur, nous aime et le montre...

Merci cher confrère.

R.B

Intéressant...

Allez voir le programme: 

http://www.lexisnexis.fr/journeesetudes/droit_d_auteur_les_enjeux_de_la_reforme.html

R.B 

L'industrie française du jeu vidéo est en déclin ? D'après les sources spécialisées, il semblerait que plusieurs studios de création fuient la France pour d'autre cieux plus chaleureux. A l'arrivée, des aides à la création, des crédits d'impôt, des financements nombreux, et des baux locatifs intéressants.

Ces pays, comme le Canada, ont pris acte de l'importance économique de l'industrie de cette culture. Les entreprise françaises tirent la sonnette d'alarme et le Ministre de la Culture accourre.

Il en était question le 11 septembre 2006 au Palais Bourbon, lors du colloque sur les jeux vidéos. Outre l'habituelle réitération du soutien gouvernemental à la création, bla bla bla... ; le Ministre a confirmé que le jeu vidéo est une œuvre. Un OUF de soulagement est monté de la salle...euh..non.

Bien entendu que le jeu vidéo est une œuvre, il est même la réunion de multiples œuvres toutes aussi talentueuses les unes que les autres. S'aperçevoir seulement maintenant que la France possède un des plus talentueux viviers de créatifs dans ce domaine est désolant.
L'importance des enjeux économiques, technologiques, et culturels est indéniable.

Sur le plan statistique, on considère que 15 millions de français y jouent régulièrement, que 6 enfants sur 10 possède une console ou un ordinateur dans ce but, et que les 25-45 ans y sont accros (ils ont grandi avec l'avènement du secteur). Même nos chères et tendres s'y mettent avec ardeur.

Le gouvernement, il faut le reconnaître, essaye de remédier à la situation. Les pôles de compétitivité créés récemment sont engagés dans ce processus de par les industries de pointe intervenant dans le processus de création, et le gouvernement français met la pression du côté de la Commission européenne pour faire reconnaître une culture européenne du jeu vidéo.

Longtemps considérée comme une sous-culture, le « video game » inclut pourtant des créations de cinéma, musique, dessin, etc...Même l'ingénierie spécialisés y est intégré.

Alors Parents, ne hurlez pas « STOPPE MOI CA » à vos enfants lorsqu'ils semblent hypnotisés par l'écran pendant des heures.
Non, ne hurlez pas...car même dans ce domaine la reconnaissance nationale est possible. Pour preuve les insignes de Chevalier des arts et des lettres remises lors du colloque.

Petite note juridique pour terminer : quel juge peut véritablement considérer désormais que le jeu vidéo n'est qu'un scénario préprogrammé composé d'images, de vidéos, de musique, etc...mais donc un simple enchainement de situations prévues ? Aujourd'hui les progrès de l'intelligence artificielle, de l'interactivité physique complète font que cette œuvre nécessite plus qu'une accumulation de statuts juridiques (œuvre audiovisuelle, logiciel,...)

Donc jury-clic.....

R.B

Contrairement à d'autres sujets "fâcheux" ou qui fâchent, selon votre point de vue sur le referundum passé, la Turquie peut se prévaloir d'avoir été l'un des premiers Etat à créer son droit des brevets en 1879. Seulement, au delà de ce compliment ponctuel, rien ne bouga jusqu'à 1994 date de création de l'office turque des brevets, qui lança le pays sur une dynamique...à  petit plateau certes mais sur une dynamique P.I tout de même.

C'est alors que le mois de juillet 2006 relance ce mécanisme en présentant un projet de loi ,sur le site internet de l'office, dont l'attrait principal est de se mettre au gout du jour des programmes P.I européens et mondiaux.

Les apports principaux visent d'ailleurs les biotech et le système de non examen des inventions brevetables (en parallèle de l'examen substantiel), de même que les modèles d'utilité.

 Ainsi, l'accordance avec la convention européenne sur les brevets d'invention est de rigueur.

Mais, le senat turque doit encore approuver ce projet, qui devrait être examiné en cette fin d'année. Alors, les turques passeront ils Noël avec leur nouvelle loi? Ce qui est sur, c'est qu'ils ne fêterons pas Nöel (nous rappelons que la Turquie est à tendance musulmane), donc quid de leur loi?

La consolation viendra peut etre du e-filing prévu pour les brevets en cette même fin d'année... 

R.B
Info from Ersin Dereligil
Destek Patent Inc, Istanbul

Vous vous en douterez, un évènement tel que la coupe du monde de Football est une formidable opportunité de business. Et qui dit business, dit propriété intellectuelle.

Au prmeir plan les marques de sport (NIke, Reebok, Adidas,Puma,etc...), et les marques satellites du Football (constructeurs automobiles, marques de technologies,etc...) en ont fait leur objectif principal pour l'année 2006.

Il est vrai qu'il est compréhensible qu'avec une audience de 32,5 milliards de téléspectateurs répartis dans plus de 215 pays le tournoi attise les convoitises. Concernant les retransmissions tout d'abord, il faut noter que la FIFA (Fédération internationale de Football association) détient les droits audiovisuels. La revente de ceux-ci lui a rapporté plus de un Milliard d'euros. De même, en détenant les logos, signes, emblêmes officiels, les licences accordées lui ont rapporté plus de 840 Millions de dollars.

Autour de cela, nombres de technologies ont été utilisées en interne (pour l'organisation et les retransmissons,V. par exemple les projecteurs "Arena Vision" de Philips; ou encore la technologie "puce éléctronique" incrustée dans les billets pour éviter les fraudes).

Sur le plan juridique pur, de nombreux brevets PCT ont été déposés pour l'occasion, ainsi que des Dessins et modèles dont l'exemple le plus flagrant est le ballon officiel de la coupe du monde ("teamgeist" vendu à plus de 15 millions d'exemplaires).

Même l'OMPI a joué sa coupe du monde en metttant à pied d'oeuvre 12 spécialsites à plein temps sur cet évènement universel.

Et non...la contrefaçon n'était pas qualifiée...mais a tout de même gagné aux tirs au but par le score de ??? (tellement c'est énorme) à 2500 procédures engagées par l'OMPI avant même le début de la compétition.

Pour conclure, comme la france par l'Italie, les titulaires de droits de P.I se sont fait volés dans les règles du jeu de la contrefaçon.

R.B