L'info de la Propriété Intellectuelle

Après le réconfort, les forts… ceps !

3GSM, DRM, droit, IPWEBNEWS, Majors, MusicStation, ntic, Offre, Omnifone, prix, Romain Busnel, Téléphonie mobile

Par Diegoromain

Alors que l'industrie musicale (majors surtout) semblait trouver un créneau pouvant récupérer quelque peu la baisse de ventes physiques (c'est-à-dire matérialisé :CDs, cassettes, DVDs,..) par l'exploitation de contenus musicaux sur la téléphonie mobile,...

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Un exemple de l’incertitude du droit d’auteur

Par Diegoromain

Le Figaro titrait le 13 janvier dernier, « Procès Tanguy : ressembler n'est pas copier ». Vous avez sûrement tous du vous rendre compte combien le droit d'auteur est parfois très délicat de maniement, combien cette discipline peut être, plus qu'ailleurs,...

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Loi et Vin

Par Diegoromain

La question de 'l'alcool et la publicité' suscite toujours les réactions, notamment des professionnels des médias. Malgré la loi Evin de 1991 relativement stricte s'agissant des publicités pour boissons alcooliques (au-delà d'un certain degré), les publicitaires...

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Condamnation des monopôles ?

Par Diegoromain

Hot spot du moment, les paris en ligne mettent tous les sièges (sociaux) de Paris et d'ailleurs en émoi. Après un temps calme (comme diraient les instituteurs) suivant l'arrêt Gambelli de novembre 2003, 2006 et 2007 devraient être les années de rébellion,...

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News UK

Par Diegoromain

News UK Le Ministère des sciences et de l'innovation vient d'annoncer, par l'intermédiaire de son Ministre, que des audits de Propriété Intellectuelle seraient offerts aux Petites Entreprises du Royaume Uni. Plus de 40 entreprises seraient visées, lesquelles...

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Honneur et complexité

Par Diegoromain

Aujourd'hui nous souhaitons mettre à l'honneur un mémoire rédigé par un étudiant de la promotion 2005-2006 du M2 recherche - droit des créations immatérielles de l'Université de Montpellier. Ce mémoire s'est attaqué à un sujet relativement (mais si l'on...

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COLLOQUE SUR LA CBE - AVRIL 2007

Par Diegoromain

L'information que nous souhaitons soulignée ce blog se voulant la plus large possible, nous vous informons d'un prochain colloque. "Le CEIPI organisera les 20 et 21 avril 2007 un colloque sur la CBE 2000 à Strasbourg au Palais de la Musique et des Congrès....

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PODCASTING...suite de la rubrique

Par Diegoromain

Si vous suivez les brèves que nous mettons sur ce blog, vous avez surêment vu quelques news relatives au PODCASTING..Voici quelques récentes précisions. En effet, la Commission générale de terminologie et de néologie a rendu une recommandation en fin...

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La saga OLYMPRIX..suite et fin!

Par Diegoromain

La question de la protection des marques notoires a été largement traitée ces dernières années et a fait couler beaucoup d'encre, notamment à l'occasion de l'affaire OLYMPRIX! Et bien par un arrêt rendu le 31 octobre 2006, la chambre commerciale de la...

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Accords musicaux...Cela sonne doux à l'oreille...

Par Diegoromain

EMI, la maison de disques, a récemment lancé une attaque judiciaire sur Baidu.com (moteur de recherche « pirate » asiatique). Cependant, la firme annonce abandonner ces poursuites et lance un service de téléchargement en streaming (pour les non avertis,...

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