Suite aux affaires Kazaa, e-donkey, et plateformes consoeurs, la justice (ou plutôt les industriels de la musique via l'IFPI) s'intéresse au « BitTorrent ».

Pour les non initiés, il s'agit d'un outil (le terme plateforme serait contesté par les créateurs de ces sites) permettant de connecter entre eux les internautes afin de partager des contenus.

Plusieurs sites ou « opérateurs » BitTorrent viennent d'être condamnés à payer divers dommages-intérêts, frais, etc...pour un montant de 566 000 euros aux détenteurs de droits.

En effet, une décision vient e reconnaître ces opérateurs coupables de violation de copyrights et contrefaçon affiliée.

Les défendeurs ont beau eu arguer du fait qu'ils ne sont en aucun cas responsable de ces différentes contrefaçons, ceci consécutivement au mode de fonctionnement de ces sites qui met les « networkers » en relation directe. Les contenus sont ainsi transférés de poste à poste sans aucune reproduction ou représentation sur le site outil.

Cependant, la décision a précisé que ce service devait être considéré dans son ensemble, et donc que les opérateurs étaient directement impliqués dans ces opérations.

Sur un plan franco-français, un tel réseau d'échange est légalement mort-né. En effet, la Loi sur le droit d'auteur réprime la mise à disposition des œuvres (et non pas le téléchargement, les théoriciens vont être contents). Or ces réseaux fonctionnent intégralement sur le postulat préalable de mises à disposition de ses propres contenus avant de profiter de ceux des autres. Techniquement il s'agit d'uploader au moins autant que de downloader (quotas internes selon les opéraeurs). D'ailleurs, les administrateurs du site avertissent les utilisateurs qui ne mettent pas assez de contenus à disposition d'une probable exclusion s'ils ne font que consommer.

Il arrive alors que les internautes se fassent « virer » du réseau. Cependant il est alors possible de modifier son adresse mail et de se réinscrire dans les 2 minutes suivantes...

Aussi, apeurer les « donateurs » limiteraient ces réseaux. Mais comme M. Donnedieu de Vabre a promis durant l'été que les « petits » contrefacteurs ne seraient pas inquiétés, il y a encore quelques beaux jours ....

Et, de toute façon, l'heure est aux réseaux d'échanges à petite échelle (entre amis) qui n'ont pas peur de l'appauvrissement du sang numérique du fait de l'interconnexion possible entre différents réseaux et individus, ce qui rend quasi indétectable les partages de contenus.

Romain Busnel
Crédit photo : www.bittorrent.com