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A l'heure de la sortie du nouveau produit du Groupe Danone, ESSENSIS (caractérisé par son rose vif), nous avons l'occasion de nous repencher sur un arrêt rendu par la Cour d'appel de Lyon (R.N 04/08055) le 23 mars 2006 à propos de la dégénérescence de marque.

Les arrêts sur la dégénérescence sont toujours intéressants et présentent un côté ludique pour les lecteurs (étudiants et professionnels). Rappelons nous : PINACOLADA, CADDIE, THERMOS, FRIGIDAIRE sont des marques tombées dans le langage courant. Cette décision suscite notre intérêt.

Au cœur du débat en effet, la couleur rose fuchsia enregistrée par CANDIA pour des produits laitiers. Les juges ont retenu la dégénérescence de ladite marque au motif que plusieurs sociétés appartenant au secteur laitier font usage de cette couleur. Le consommateur ne serait plus à même d'opérer une distinction entre les produits s'offrant à lui. Mais les juges d'ajouter, qu'à l'inverse, le vert du BIO de DANONE, ou le violet de MILKA était distinctifs.

Gwénaëlle GOELER
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Crédit photo : www.jacquier.org

Par ce que Propriété intellectuelle rime avec culture, nous vous informons du lancement d'une exposition incontournable pour nous spécialistes de la PI! Le mardi 27 février à 11h30 sera inaugurée une exposition "l'art dans le collimateur des faussaires" de l'artiste MAAT, au Musée de la Contrefaçon.

A cette occasion, Monsieur Jérôme Fournel, Directeur Général à la Direction Générale des Douanes et droits indirects et Monsieur Marc-Antoine Jamet, Président de l'Union des Fabricants, seront présents. Pendant 18 mois, vous aurez donc l'occasion d'aller visiter pour votre plus grand plaisir le Musée de la contrefaçon, 16 rue de la Faisanderie, Paris, 16ème (Métro Porte Dauphine).

Gwénaëlle GOELER
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